Jean Marmot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean Marmot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2003-08-20"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Septembre 200310/09/2003
De: Jean Marmot
président de chambre
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
29 Mars 200329/03/2003
De: Marmot (Jean)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
18 Mars 200318/03/2003
De: Marmot (Jean)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 3 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-11-03"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean Marmot
président de chambre
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
04 Avril 200204/04/2002
De: Jean Marmot
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Jean Marmot
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
15 Mars 200015/03/2000
De: Marmot (Jean)
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
26 Mai 199926/05/1999
De: Jean Marmot
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
12 Juin 199812/06/1998
De: Marmot (Jean)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean Marmot
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Jean Marmot
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Jean Driol
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Marmot (Jean)
conseiller à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 28 du décret no 69-83 du 27 janvier 1969
Groupe:
nomination
09 Juin 199409/06/1994
De: Marmot (Jean, Henri, Louis)
secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
29 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Marmot (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes, secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Marmot (Jean, Henri, Louis)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
Les attachés en chef de 2e classe
promotion
24 Octobre 199124/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.